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Lois en vigueur dans les bois de la Pénombre

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Lois en vigueur dans les bois de la Pénombre

Message par Norlf Brandacier le Ven 29 Mar - 21:02

Il s’agit de la loi du royaume d’Hurlevent à laquelleil a fallu rajouter certaines lignes.


Code des délits & crimes.



Chapitre I : Du code préliminaire.




Art.1 Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes (CR) et délits (DE). Les sergents, Haut-Veilleurs ainsi que le Commandant peuvent juger des délits et de certains crimes mais seul le Commandant des crimes et délits importants.

Art. 2 La loi détermine les crimes (CR) et délits (DE) et fixe les peines applicables à leurs auteurs.

Art. 3 Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi.

Art. 4 La loi est d'interprétation stricte.

Art. 5 La loi d’Hurlevent est applicable aux infractions commises sur l’ensemble du Royaume du Roy. L’Hurlevent et L’Elwynn, Le bois de la pénombre, la marche de l’ouest, les carmines.

Art. 6 La loi d’Hurlevent est applicable aux infractions commises à bord des navires battant un pavillon du Royaume, ou à l'encontre de tels navires, en quelque lieu qu'ils se trouvent.

Art. 7 Dans le cas de crimes avérés dans les bois de la Pénombre, la Justice sera rendue par les Veilleurs, gardes de ces bois ainsi que représentant de la Justice du royaume d’Hurlevent et de son roy en ceux-ci.

Art. 8 Dans le cas de crimes non avérés, un dossier sera constitué et envoyé au Haut Conseil qui prendra alors en charge le dit cas.



Chapitre II : Des délits.




Art. DE-9 Commerce illégal : Amende de 20 pièces d’argent ou plus, selon la marchandise en question.

Art. DE-9.1 Vente de substance illicite type feuillerêve : 2 jours de geôles sous caution de 5 pièces d’or et saisie de la drogue.

Art. DE-10 Atteinte aux bonnes mœurs (<=> Trouble à l'ordre public) via la voix orale : Amende de 50 pièces d'argent à 4 pièces d'or selon l’ampleur du trouble.

Art. DE-10.1 Atteinte aux bonnes mœurs (<=> Trouble à l'ordre public) via le comportement : Amende de 1 à 10 pièces d'or ou 1 à 3 jours de geôles selon l'ampleur du trouble.

Art. DE-10.2 Attentat à la pudeur : 1 jour de geôle.

Art. DE-11 Insultes raciales ayant pour but de blesser ou d'humilier : Amende de 1 à 5 pièce(s) d'or et/ou 1 jour en geôle.

Art. DE-12 Occupation de lieux publics par un groupe de plus de 20 personnes : Amende de 3 pièces d'or par personne.

Art. DE-12.1 Occupation de lieux publics pouvant occasionner gêne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou 2 jours de geôles.

Art. DE-13 Possession, en ville, d'un familier de type démon ou goule : Avertissement la première fois, abattage du familier et 2 jours de geôle la seconde fois.

Art. DE-14 Non Coopération avec agents de la couronne : Amende de 2 pièces d'or ou 1 jour de geôles.

Art. DE-14.1 Insulte à agent de la Couronne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou 1 jour de geôle.

Art. DE-15 Le vol : Selon la valeur de l'objet l’amende peut aller de 1 à 10 pièce d’or.

Art. DE-16 Menaces sans conditions : Amende de 10 pièces d'or.

Art. DE-17 Dégradation de biens : Selon le cas, l’amende sera de 5 à 10 pièces d’or.

Art. DE-18 Tentative de corruption & Corruption : Selon le cas, l'amende sera de 10 à 15 pièces d'or.

Art. DE-18.1 Falsification de documents officiels, faux et usage de faux : Amende de 5 à 10 pièces d'or ou 5 jours de geôles.

Art. DE-19 Mise en danger d'autrui : Amende de 5 à 10 pièces d'or.

Art. DE-20 Blessures involontaires : Amende pouvant aller de 5 à 15 pièces d'or selon la situation.

Art. DE-21 Tentative d’agression & Agression : Amende de 10 à 20 pièces d'or ou 4 à 8 jours de geôles.

Art. DE-22 Blessures volontaires : Amende de 15 à 25 pièces d'or ou 5 à 10 jours de geôles.

Art. DE-23 Blasphème allant à l'encontre du Roy et de son royaume : 5 ou 10 coups de fouet et 4 ou 8 jours de geôles.

Art. DE-23.1 Publication de journaux ou autres médias allant à l'encontre de la politique du Roy : 5 ou 10 coups de fouet et 5 à 10 jours de geôles.

Art. DE-24 Tentative d'évasion & Évasion : 5 coups de fouet et doublement de la peine de geôles.




Chapitre III : Des crimes.




1) Des crimes.

Art. CR-25 Agression sur agent de la Couronne : 5 ou 10 coups de fouet et 7 à 12 jours de geôles.

Art. CR-26 Appartenance à divers ordres bafouant la religion officielle : Peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant

Art. CR-27.1 Appartenance à divers ordres bafouant le Roy et son Royaume : Peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant..

Art. CR-27.2 Appartenance à divers ordres criminels : Peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. CR-28 Espionnage pour le compte de l'ennemi : Peine statuée par le Commandant.

Art. CR-29 Tentatives de meurtre : 7 à 14 jours de geôles.

Art. CR-29.1 Meurtre : Selon la gravité et les circonstances, 15 jours de geôles ou peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. CR-30 Enlèvement & séquestration : Selon la gravité et les circonstances, 10 jours de geôles ou peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. CR-30 Complicité : Selon la gravité et les circonstances, 7 à 14 jours de geôles précédé par 10 coups de fouet ou peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. CR-31 Viol : Selon la gravité et les circonstances, 20 jours de geôles ou peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. CR-31.1 Manipulation mentale et/ou intrusion dans un esprit non consentant à l'aide de moyens magiques : 20 jours de geôles ou peine statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. CR-32 Rébellion : Peine statuée par le Commandant.

Art. CR-33 Meurtre en série : Peine statuée par le Commandant.

Art. CR-34 Trahison :Peine statuée par le Commandant.



2) Du cas de la légitime défense

Art 35 : Un citoyen faisant usage de la force, sera considéré en légitime défense si et seulement s'il a agit en réponse à une agression physique et dans le cas où il aura fait preuve d'une force de frappe équivalente à celle de son agresseur. La legitime defense entrainant un lissage des peines pouvant être partie ou complet, selon les faits.

Art 35.1 La légitime défense : Des civils, contre une agression, une atteinte à la personne, ou acte de défense, sera toléré et salué à la suite d'un interrogatoire.

Art 35.2 légitime défense : des biens : vol de marchandises; bien menacé.



3) De la récidive.

Art. 36 Récidivisme : Classement en catégorie supérieur : Le délit devient crime, les peines sont doublées.





Chapitre IV : De la responsabilité civile des animaux





1) Dans le cas où l'animal a un propriétaire.


Art. 37 Un animal est considéré comme ayant un propriétaire s'il :

-Porte un collier, un tatouage, ou quoi que ce soit pouvant indiquer une prise en charge par un être civilisé.

-Répond à un nom. Le propriétaire sera la personne qui lui a donné ce nom.

-Quelqu'un en réclame la propriété.

Dans ce cas, absolument tout ce que fera l'animal, que son propriétaire soit présent ou pas, sera imputé à celui-ci.

Dans le cas ou, préventivement, le propriétaire serait venu à la caserne, avant que l'animal ne commette un impair, nous avertir qu'il a perdu le contrôle de son animal, pour une raison, l'animal sera considéré comme n'ayant pas de propriétaire et sera régit par les lois concernant les animaux sans propriétaire.

2) Dans le cas où l'animal n'a pas de propriétaire.


Art. 38 Est considéré comme n'ayant pas de propriétaire les animaux ne correspondant à aucun des critères ci-dessus.

Art. DE-38.1 Premier délit commis : Reconduite dans la forêt.

Art. DE-38.2 Première récidive : Reconduite dans la forêt.

Art. DE-38.3 Seconde récidive : Abattage.

Art. CR-38.4 Premier crime commis : Abattage.


3) L'animal est un druide sous forme animale.

Art. 39 Est considéré comme un druide sous forme animale :

-L'animal porte des marques druidiques.

-L'animal dispose de capacité surnaturelles.

-L'animal peut communiquer via un langage articulé.

Art. DE-39.1 Premier délit commis : Réprimande par un membre de la brigade Féline ou du Cercle Cénarien.

Art. DE-39.2 Première récidive : Examen par un membre du Cercle Cénarien. S'il peut être éduqué ou discipliné, demande de mise sous tutelle de celui-ci. Dans le cas contraire, l'animal sera considéré comme enragé, et abattu.

Art. CR-39.3 Premier crime commis : Abattage.




Chapitre V : Réglementation de la Magie



Art. CR-40 : Toute vénération d'une entité liée aux Très Anciens ou au Marteau du Crépuscule tel que les Seigneurs Elementaires sera prohibée. Y sont assimilées les pratiques nécromantiques dans leur ensemble et leur enseignement.

Art. CR-40.1 Le constat flagrant de ces pratiques ou leur aveu , (hors question ) n'entrainera pas nécessairement un jugement , le prévenu pourra être livré aux flammes en l'absence de repentance

Art. DE-41 : Tout usage de magie, autre que la magie noire, est prohibée dans l’enceinte de Sombre-Comté et de la Colline aux corbeaux.

Art. DE-41.1 : Est considéré comme magie, toute magie arcanique ainsi que la lumière.

Art. DE-41.2 : Premier délit commis : Avertissement.

Art. DE-41.3 : Deuxième délit commis : Amende de deux pièces d’or

Art. DE-41.4 : Troisième délit commis et plus : Deux jours de géôles ou exclusion de Sombre-Comté.

Art. CR-42 : Tout usage de la magie noire dans l’enceinte de Sombre Comté ou de la Colline aux corbeaux est puni d’un jour de géôle ou d’une amende de dix pièces d’or. Une peine plus grave peut être statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.



Chapitre VI : De la spécificité des lois de Sombre-Comté.




Art. DE-43 : Toute personne cachant son visage se verra dans l’obligation de le dévoiler dans l’enceinte de Sombre-Comté ou de la Colline aux Corbeaux.

Art. DE-43.1 : Premier délit commis : avertissement.

Art. DE-43.2 : Deuxième délit commis : reconduite aux frontières de la ville.

Art. DE-43.3 : Troisième délit commis : Exclusion et bannisement de Sombre-Comté E de la Colline aux Corbeaux d’une durée statuée par le Haut Conseil ou le Commandant.

Art. DE-44 : La forme maudite (worgen) est interdite dans l’enceinte de Sombre-Comté ou de la Colline aux corbeaux.

Art. DE-44.1 : premier délit commis : avertissement.

Art DE-44.2 : deuxième délit commis : amende de deux pièces d’or.

Art. DE-44.3 : troisième délit commis : deux jours de geôls ou amande de dix pièces d’or.

Art. DE-44.4 : quatrième délit commis : Banissement des deux villes sus-citées.

Art. CR-45 : En cas de non respect de l’injonction d’éloignement de Sombre-Comté et de la Colline aux Corbeaux. La sentence sera la mise à mort sans sommation.
Art. CR-45.1 : Une demande visant à supprimer l’injonction d’éloignement peut être envoyé sous forme de lettre recommandée à un membre du Haut-Conseil ou directement au commandant. La décision en sera alors délibérée.


Dernière édition par Norlf Brandacier le Dim 14 Mai - 10:20, édité 1 fois
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Re: Lois en vigueur dans les bois de la Pénombre

Message par Danny Onay le Dim 15 Déc - 8:55


    Attendu que Sombre-Comté — terres du Roi — est menacé par les assauts ennemis,attendu que les assauts ennemis sont l'oeuvre, entre autres engeances maléfiques, des worgens sauvages,il est légitime que les veilleurs de Sombre-Comté interdisent la métamorphose lupine, et la chancellerie résout qu'ils sont dans leur bon droit.



Pour vous servir,
Ozrik, Vice-chancelier —

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Re: Lois en vigueur dans les bois de la Pénombre

Message par Danny Onay le Dim 26 Jan - 8:54

Décret concernant les visiteurs non-morts du Royaume

Malgré le fait que le terrible Fléau soit aujourd'hui décapité depuis la chute du funeste parjure Arthas Menethil et de ses lieutenants, certains de ses serviteurs morts-vivants continuent de hanter notre monde et d'y semer mort et souillure, guidés par quelques maléfiques nécromants et putrides chevaliers de la mort que la glorieuse Lumière a abandonné depuis bien longtemps déjà. Afin de protéger le Royaume de Hurlevent et ses habitants, la Chancellerie Royale a décidé la publication d'un décret visant à rendre l'identification d'éventuels agents flaellés aux ordres de l'ennemi plus aisée pour les forces de l'ordre.

Ce décret n'a pas pour objectif de jeter l’opprobre et la honte sur les alliés non-morts de l'Alliance, mais bien de protéger la population contre une éventuelle infiltration de serviteurs de l'honnit Fléau.

Cette décision se décline en quatre articles applicables dès à présent par la Garde de Hurlevent.

- Article 1 : Tout individu ramené à la vie à l'aide de magie impure et mue par cette même magie et désireux de traverser les terres du Roi se doit de se munir d'un tabard signifiant son appartenance aux forces alliées de la Lame d'Ebène ou de la glorieuse Alliance.
- Article 2 : Le contrevenant, une fois appréhendé pour non-port de son tabard, se verra délivrer un avertissement. Son nom sera relevé, et l'adresse du Centre d’Accueil des Citoyens lui sera indiqué pour qu'il puisse prendre les mesures nécessaires pour être en accord avec la Loi.
- Article 3 : Tout contrevenant récidiviste devra être mis aux arrêts par les forces de l'ordre et amené place d'Armes. Là, sa tête devra être séparée de son corps, et sa dépouille devra être passée par les flammes purificatrices avant d'être dispersée aux quatre vents.
- Article 4 : Tout individu ramené à la vie à l'aide de magie impure et mue par cette même magie et désireux de s'installer durablement sur l'un des territoires sous juridiction du Royaume de Hurlevent devra faire parvenir une demande à la Chancellerie Royale, où son dossier sera traité objectivement et loyalement.

Longue Vie Au Roi
Prospérité et santé au Royaume
Chancellerie de Hurlevent
*Sceau de la Chancellerie*
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Re: Lois en vigueur dans les bois de la Pénombre

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