Le 04/01 à 4h00.
Nouveaux chefs d'accusation.
DELITS:
Art. DE-14 Non Coopération avec agents de la couronne : Amende de 2 pièces d'or ou 1 jour de geôles.
Art. DE-14.1 Insulte à agent de la Couronne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou 1 jour de geôle.
Art. DE-16 Menaces sans conditions : Amende de 10 pièces d'or.
Art. DE-19 Mise en danger d'autrui : Amende de 5 à 10 pièces d'or.
Art. DE-21 Tentative d’agression & Agression : Amende de 10 à 20 pièces d'or ou 4 à 8 jours de geôles.
Art. DE-22 Blessures volontaires : Amende de 15 à 25 pièces d'or ou 5 à 10 jours de geôles.
Crimes:
Art. CR-25 Agression sur agent de la Couronne : 5 ou 10 coups de fouet et 7 à 12 jours de geôles.
Art. 36 Récidivisme : Classement en catégorie supérieur : Le délit devient crime, les peines sont doublées.
Reglement:
Article 2 : Chaque Veilleur devra faire preuve de respect et de discipline envers les plus haut gradés. S’il montre le contraire, le Veilleur se verra puni d’un châtiment choisi par le Haut Conseil ou le Commandant.
Article 6 : Chaque Veilleur devra répondre de ses actes si un crime a été commis. La sanction appliquée est la même que celle pour un citoyen. Voir l’annexe : Receuil de delits et crimes.
Veilleur Claircoeu.